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Corporate Fees and Charges

Corporate Fees and Charges

Vous trouverez dans cette brochure les tarifs appliqués aux opérations et services bancaires à la clientèle des entreprises.

 

Toutes ces informations vous seront utiles pour choisir les produits et services les mieux adaptés à vos attentes et ainsi améliorer la gestion quotidienne de vos opérations bancaires.

 

 

Pour toutes précisions complémentaires, n’hésitez pas à prendre contact avec votre Chargé d'Affaires ou service client auprès de nos agences. Ces conditions de banque sont disponibles sur notre site Internet :

http://www.arabbank.dz

 

Ces tarifs sont exprimés en DZD et indiqués en Hors Taxe.

 

Toutes les opérations réalisées par la banque sont soumises à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) de 19%.

 

NB/

  1. Les conditions ci-dessus sont sujettes à des modifications sans préavis.
  2. Le taux de référence (TR) est un taux variable = taux de réescompte+ marge Arab Bank
  3. Le taux de référence sur dépôt (TRD) est un taux variable = taux de réescompte - marge Arab Bank

Gestion et tenue de Comptes

OPERATIONS ET SERVICES AU COMPTE
NATURE DES OPERATIONS Tarifs en Dinars (HT) Date de Valeur/Opération
Ouverture, & clôture de comptes Dinars et Devise Gratuit  
Délivrance de chéquier Gratuit  
Délivrance de lettres chèques 1 200,00 Par carnet de 50 formules
Frais de tenue de compte  
Compte courant commercial 2 500,00 Par trimestre
Compte CEDAC 10 000,00 Par trimestre
Compte INR 15 000,00 Par trimestre
Compte devises Gratuit  
Gestion compte capital social 20 000,00 A la Creation
Commission de mouvement (compte courant commercial/CEDAC) 0.10% Calculée sur le montant des opérations au débit du compte                
Consultation solde Gratuit  
Frais de délivrance « Attestation de
Bureau de liaison 		25 000,00 Jour Opération
Frais de délivrance Attestation de
Solvabilité 		5 000,00 Jour Opération
Frais de délivrance attestation de
Non-Transfert de fonds 		3 000,00  Jour Opération
Frais de délivrance Attestation de
Confirmation de solde 		5 000,00 Jour Opération
Frais de délivrance Attestation de
Confirmation de solde des lignes de
Crédit et des comptes courant sur
Demande du client 		20 000,00 Jour Opération
         Frais de délivrance autres Attestations
 (Sauf attestation de solvabilité, attestation
 De confirmation et attestation de non
Transfert) 		5 000,00 Jour Opération
Edition de relevé de compte mensuel Gratuit  
Edition de relevé de compte sur
commande en agence 		1 500,00 / relevé  Jour Opération
Duplicata d'avis d'opération
(Débit/Crédit) 		300,00 / avis Jour Opération

2. Opérations de caisse et de portefeuille

OPERATIONS DOMESTIQUES AU CREDIT DES COMPTES
NATURE DES OPERATIONS Tarifs en Dinars (HT) Date de Valeur/Opération
Versement espèces  
Versements espèces meme Agence Gratuit J+1
Versements déplacés 0,05% J+1
Mise à disposition Gratuit J+1
Virement reçus    
Virement reçu d'un compte tenu auprès
D’Arab Bank Algeria 		Gratuit Jour Opération
Virement reçu via CPI (Télécompense) Gratuit Jour Opération
Virement reçu via ARTS (RTGS) inférieur
 à DZD 1 000 000,00		 300,00 Jour Opération
Virement reçu via ARTS (RTGS)
Supérieur ou égale  à DZD 1 000 000,00 		500,00 Jour Opération
          Virement reçu via compense devise 2 000,00 Jour Opération
(Montant équivalent en toute autre monnaie)
Virement reçu Trésor Wilaya / Trésor
Public/CCP inférieur  à DZD 1 000 000,00 		1000,00  Jour Opération
Virement reçu Trésor Wilaya / Trésor
Public/CCP Supérieur ou égale 
à DZD 1 000 000,00 		2 000,00 Jour Opération
Encaissement de chèques    
Encaissement chèque Télécompensé 150,00 J+3 ouvré (J étant date télé-compensation)
Encaissement chèque Arab Bank 100,00 Jour Opération
Encaissement effets    
Encaissement effet payable sur les
autres banques via compensation 		500,00 Jour de traitement
Encaissement effet payable sur
Arab Bank 		150,00 Jour de traitement
Effet présenté à l’encaissement retourné
impayé (représentation d'un effet
retourné impayé) 		1 500,00 Jour Opération
Effet escompté retourné impay
  		3 500,00 Jour Opération
Conservation des effets 500,00 Jour Opération
Délivrance Carnet de traites normalisées 500,00 Jour Opération
Billet à ordre normalisées/ planche de trois 100,00 Jour Opération
LES PRELEVEMENTS    
Mise en place et gestion du dossier
d’agrément de prélèvement du Créancier 		8 000,00 A la mise en place
Exécution de l’ordre de prélèvement 30,00 Jour Opération
Encaissement d'un prélèvement sur
client Arab Bank 		10,00 Jour Opération
Encaissement d'un prélèvement sur
          client autres banques		 30,00 Jour Opération
Rejet d'un prélèvement Arab Bank 50,00 Jour Opération
Rejet d’un prélèvement en interbancaire 500,00 Jour Opération
Résiliation de contrat 10 000,00 Jour Opération
Nivellement Automatique (Sweep)    
Mise en place du Service 3 000,00 Jour Opération
Exécution du Sweep 2 000,00 flat Chaque fin du mois
        Annulation du Sweep 3 000,00 Jour Opération

 

OPERATIONS DOMESTIQUES AU DEBIT DES COMPTES
NATURE DES OPERATIONS Tarifs en Dinars (HT) Date de Valeur/Opération
Retrait espèces  
Par chèque ordinaire Gratuit J-1
Par chèque guichet 200,00 J-1
Par Ordre de Paiement 200,00 J-1
Retraits espèces autres agences 500,00 J-1
Mise à disposition courante  0,25% 
Min DZD 1 000,00 et Max DZD 10 000) 		J-1
Virement Emis    
Virement émis faveur client Arab Bank 100,00 Jour Opération
Virement émis faveur client autre
Banques via CPI (Télécompense) 		400,00 Jour Opération
Virement émis RTGS inférieur à
DZD 1 000 000,00		 1 000,00
+ 3 000 frais Swift		 Jour Opération
Virement émis RTGS inférieur à
DZD 10 000 000,00 		2 500,00
+ 3 000 frais Swift		  Jour Opération
Virement émis RTGS supérieur ou égale
          à DZD 10 000 000,00 		0,1% ( min 5 000,00 / max 10 000,00)
+ 3 000 frais Swift		 Jour Opération
Virement Emis via compense devise 2 000,00 Jour Opération
   Virement multiple émis faveur salariés
(par bénéficiaire et nombre de
bénéficiaires inférieur ou égale à 20) 		50,00 Jour Opération
Virement multiple émis faveur salariés
(par bénéficiaire et nombre de
bénéficiaires supérieur à 20) 		50,00/salaire +
1 500,00 / fichier traité 		Jour Opération
Virement permanent interne même
Client 		Gratuit  Jour Opération
Virement permanent client autre
Banque 		50,00/bénéficiaire +  1 500,00 / Par ouverture de dossier Jour Opération
Virement rejeté par les confrères sur
Demande bénéficiaire		 1 000,00 Jour Opération
Frais d'annulation virement ordonné 1 000,00 Jour Opération
CHEQUES    
Paiement chèque Télécompensé 200,00 Jour Opération
Paiement chèque Arab Bank 50,00 Jour Opération
Rejet retour chèque impayé pour motif
Provision insuffisante		 2 000,00 Jour Opération
Rejet retour chèque impayé pour autre
Motif		 500,00 Jour Opération
Emission de chèque de banque  1 500,00 J-1
Annulation chèque de banque 1 000,00 Jour Opération
Opposition sur chèque / chéquier 1 500,00 /Opposition Jour Opération
EFFETS    
Effet retour télécompensé 1 000,00 Jour Opération
Effet Arab Bank Gratuit Jour Opération
Effets rejetés aux banques tirés sur nos
clients 		3 500,00 Jour Opération
Effets prorogés 1 000,00 Jour Opération
LES PRELEVEMENTS    
Mise en place autorisation de
prélèvement 		100,00 A la mise en place
Paiement par avis de prélèvement Gratuit Jour Opération
Rejet d'un prélèvement pour
insuffisance de provision 		200,00 Jour Opération
Opposition sur avis de prélèvement 200,00 Jour Opération
Dénonciation/résiliation d'autorisation
de prélèvement		 100,00 Jour Opération
OPERATIONS DE CHANGE MANUEL
NATURE DES OPERATIONS Tarifs en Dinars (HT) Date de Valeur/Opération
Change manuel (Vente) 0.2% (min  / DZD 1 000,00)              Application du cours de marché
Change manuel (Achat) Gratuit Jour Opération
Frais de mission à l’étranger par personne 1 000,00 Jour Opération

 

3. Monétique et e-Banking

PRODUITS MONETIQUE (Carte Corporate)
NATURE DES OPERATIONS Tarifs en Dinars (HT) Date de Valeur/Opération
     
Émission carte CIB Gold / Elite Gratuit Jour Opération
Frais de gestion carte CIB Gold 2 500,00 Prélèvement annuel
Frais de gestion carte CIB Elite 3 500,00 Prélèvement annuel
Renouvellement carte CIB Corp. Gratuit Renouvellement automatique à la date d’expiration
Remplacement de carte avant expiration 3 500,00 Jour Opération
Réédition code confidentiel 600,00 Jour Opération
Retrait des distributeurs AB (par opération) 20,00 Jour Opération
Retrait des distributeurs d’autres
Banques (par opération)		 29,41 Jour Opération
Contestation sur opération de carte CIB                          non fondée 1 500,00 Jour Opération
Opposition sur carte (par opposition) 500,00 Jour Opération
Activation pour e-Payment Gratuit Jour Opération

 

 

 

 

 

 

CASH MANAGEMENT & E-BANKING
NATURE DES OPERATIONS Tarifs en Dinars (HT) Date de Valeur/Opération
Abonnement  Arabiconnect
(Plateformes Trésorerie et/ou Commerce Extérieur) 		Gratuit  
 
Arabiconnect SME
Consultation et/ou Pre-Domiciliation
(Professionnel & Petite Entreprise avec
1 token offert)
  		Gratuit Prélèvement mensuel
Accès Transactionnel SME Cash et/ou
Trade Pour Petites Entreprises (utilisation de paiements Electroniques et Trade en ligne) avec 3 tokens offerts 		3 000,00 Prélèvement mensuel
Arabiconnect PRIME
Consultation et/ou Pre-Domiciliation
(Moyennes & Grandes Entreprises avec
2 tokens offerts) 		Gratuit Prélèvement mensuel
Accès Transactionnel PRIME Cash
et/ou Trade (utilisation de paiements
Electroniques et Trade en ligne) avec
5 tokens offerts 		5 000,00 Prélèvement mensuel
Token Physique additionnel 1 200,00 Jour Opération
Implementation et activation ArabiSync
(Interconnextion avec ERP du Client) 		200 000,00 Jour Opération
Transaction  Arabiconnect    
Demande de Chéquier Gratuit  
Emission de chèque de banque  800,00 Jour Opération
Virement Compte à Compte Gratuit Jour Opération
Virement faveur client Arab Bank Algeria 50,00 Jour Opération
Virement émis faveur client autre
Banques via CPI (Télécompense) 		200,00 Jour Opération
Virement émis RTGS inférieur à
DZD 1 000 000,00		 600,00
+3 000 frais Swift 		Jour Opération
Virement émis RTGS inférieur à
DZD 10 000 000,00 		2000
+3 000,00 frais Swift 		Jour Opération
Virement émis RTGS supérieur ou égale
          à DZD 10 000 000,00 		0,1% (min 
4 000,00 / max 8 000,00) +               3 000,00 frais Swift		 Jour Opération
Virement Salaire (par salaire) 40,00 Jour Opération
Virement de masse Salaire (par fichier) 10 000,00
  		Jour Opération
Envoi du MT940 par Swift/email 3 000,00 Par mois et par compte
Envoi du MT942 par Swift/email 5 000,00 Par mois et par compte
Report de soldes autres banques
(MT940) 		1 000,00 Par mois et par banque
Emission MT101 100,00 Jour Opération
Nivellement Automatique (Sweep) Gratuit Jour Opération

4. Commerce Extérieur et Opérations avec l’Etranger

OPERATIONS DIVERS AVEC L’ETRANGER
NATURE DES OPERATIONS Tarifs en Dinars (HT) Date de Valeur/Opération
Virement devise non-domicilié reçu de
 l'étranger inférieur ou égale à
USD/EUR  30 000,00 		2 000,00 Jour Opération
(montant équivalent en toute autre monnaie)
Virement devise non-domicilié reçu de
l'étranger supérieur à
USD/EUR  30 000,00 		4 000,00  Jour Opération
(montant équivalent en toute autre monnaie)
Virement non-domicilié du compte devise
émis vers l'étranger Pour des montants
inférieur à EUR 50 000 ou USD 50 000 		2 500,00
+ 3 000,00
frais Swift		 Jour Opération
(montant équivalent en toute autre monnaie)
Virement non-domicilié du compte devise
émis vers l'étranger Pour des montants
supérieur ou égale à EUR 50 000 ou
USD 50 000 		5 000,00
+ 3 000,00
Frais Swift 		Jour Opération
(montant équivalent en toute autre monnaie)
Virement du compte CEDAC vers
l'étranger		 0.25%
+ 0,1% Com. B.A
+ 3 000,00 Frais Swift 		Jour Opération
Encaissement de chèque à l’étranger 3 000,00
 + frais de
 courrier +
frais de
correspondant 		Jour Opération
(montant équivalent en toute autre monnaie)
Transfert Dividendes et/ou Jetons de
Présence 		Marge de change : 0.1%
(Com. BA de 0,10% et
frais Swift 3 000 exclus) 		Jour Opération

 

COMMERCE EXTERIEUR A L’IMPORT
NATURE DES OPERATIONS Tarifs en Dinars (HT) Date de Valeur/Opération
Domiciliation    
Ouverture de Domiciliation 3 000,00 Date d'ouverture
Annulation de Domiciliation Gratuit  
Crédit documentaire    
Commission Ouverture 3 000,00
+  3 000,00 frais Swift 		Date d'ouverture
Commission DRAFT 3 000,00 Jour Opération
 
 
Commission Modification ou annulation
Credoc
  		3 500,00
  		Jour Opération
 
Commission d’engagement (tout type de
Credoc) 		0,25% sur le montant
provisionné avec min. 2 500
 
0,65% sur le montant
Non-provisionné avec min. 2 500 		Trimestre mobile
indivisible
Prorogation d'engagement et/ou
augmentation d'engagement 		0,25% sur le montant
provisionné avec min. 2 500
 
0,65% sur le montant
Non-provisionné avec min. 2 500
  		Trimestre mobile indivisible
Commission de levée de documents Gratuit  
Commission d'engagement après
échéance (sur différé de  
paiement/contre acceptation) 		0,25% sur le montant
provisionné avec min. 2 500
 
0,65% sur le montant
Non-provisionné avec min. 2 500
 
 
 
  		Trimestre mobile
indivisible
Règlement du crédit documentaire Marge de change : 0.1% (sur le cours moyen des changes
pondéré des achats devises sur le marché
interbancaire. Com. BA de 0,10% et
frais Swift 3 000 exclus) 		Jour Opération
Frais et Commissions Correspondant à prélever selon les termes du contrat et les conditions du Correspondant Jour Opération
Remise documentaire    
Commission d’ouverture  dossier Gratuit  
 
Annulation
  		Gratuit  
Commission d'acceptation 3 500,00
+ 3 000,00 frais Swift 		Jour Opération
Commission de modification Gratuit Jour Opération
Frais de gestion des traites
     (si déduite du client selon les instructions  sur le bordereau
     Bancaire du pli) 		4 000,00 Jour Opération
Commission d’Aval 0,25% sur le montant
provisionné avec min. 2 500
 
0,65% sur le montant
Non-provisionné avec min. 2 500		 Jour Opération
Règlement de la Remise documentaire Marge de change : 0.1% (sur le cours moyen des changes
pondéré des achats devises sur le marché
interbancaire. Com. BA de 0,10% et
frais Swift 3 000 exclus)		 Jour Opération
Envoi de traite vers correspondant 3 000,00 Frais Swift + Frais de courrier Jour Opération
Transfert Libre    
Transfert libre sur compte Dinars Marge de change : 0.1% (sur le cours moyen des changes
pondéré des achats devises sur le marché
interbancaire. Com. BA de 0,10% et
frais Swift 3 000 exclus) 		Jour Opération
Transfert libre sur compte Devise
     (même monnaie de transfert) 		 
3 000,00 Frais Swift
  		Jour Opération
Frais d'étude dossier d'admission commerce extérieur 30 000,00 Annuelle
 
COMMERCE EXTERIEUR A L’EXPORT
NATURE DES OPERATIONS Tarifs en Dinars (HT) Date de Valeur/Opération
Domiciliation    
Ouverture de Domiciliation 4 000,00 Date d'ouverture
 
         Annulation de Domiciliation 		4 000,00 Jour Opération
Crédit documentaire    
Commission de notification
Opération domiciliée Arab Bank plc 		10 000,00
  		Date de notification
Commission de notification   Date de notification
Min. 5 000,00
0.1% Pour les Credoc dont la C/V en DZD
> à 10 000 000,00
0.5% Pour les Credoc dont la C/V DZD
< à 10 000 000,00
Commission de confirmation Selon conditions applicables aux correspondants
Min. 6 000,00 /Trim. 		Jour Opération
Commission de modification (sauf
 prorogation et/ou augmentation) 		3 500,00+ 3 000,00 frais Swift Jour Opération
Commission de négociation 0,15 % flat
Min. 5 000,00 		Jour Opération
Commission d’engagement sur différé de
paiement (après échéance de la LC) 		0.7% par trimestre indivisible Jour Opération
Frais correspondant Selon conditions applicables aux correspondants Jour Opération
Commission sur rapatriement/cession Gratuit  
Remise documentaire    
Enregistrement de dossier 4 000,00 Jour Opération
Traitement et envoi de documents 0,1% flat (Min.
2 000,00 + Frais Swift+ Frais Courrier)		 Date d'emission
Modification 4 000,00 Jour Opération
Avis de sort 2 000,00
+ frais Swift 3 000		 Date d'emission
Annulation / Retour impayé 3 000,00
+ Frais courrier 		Date de notification
Rapatriement    
Commission sur rapatriement/cession
         (Cours appliqué : cours du marché
          interbancaire des changes) 		Gratuit  

 

 

 

 

 

 

LES GARANTIES INTERNATIONALES
NATURE DES OPERATIONS Tarifs en Dinars (HT) Date de Valeur/Opération
       Emission d'une lettre de crédit Stand By
       (SBLC) 		min. 2 500,00
 
0,25% / Trim. sur le montant
provisionné
 
0,65% / Trim. sur le montant
Non-provisionné		 Trimestre mobile
indivisible
         Confirmation d'une lettre de crédit
         Stand By (SBLC) 		Selon conditions applicables aux correspondants et au risque pays Trimestre mobile
indivisible
Frais de réémission d’une garantie contre
garantie par une banque étrangère de
premier ordre 		Selon conditions applicables aux correspondants et au risque pays Trimestre mobile
indivisible

 

5. Financement et Crédits par Signature

CREDITS PAR SIGNATURE (Caution / Aval)
NATURE DES OPERATIONS Tarifs en Dinars (HT) Date de Valeur/Opération
Commission d'engagement    
Provision supérieure à 75% 1.5%  p.a.   
min. 5 000,00 /Trim. 		La commission est perçue par trimestre mobile indivisible. Le prélèvement se fait à l'émission de l'engagement pour toute la période.
Provision de 51% à 75% 1.75%  p.a.   
min. 5 000,00 /Trim.
Provision de 26% à 50% 2%  p.a.   
min. 5 000,00 /Trim.
Provision de 1% à 25% 3%  p.a.   
min. 5 000,00 /Trim.
         Sans Provision 4%  p.a.   
min. 5 000,00 /Trim.
Frais  d'amendement de caution 2 500,00 Jour Opération
Frais de retard d’annulation de caution 2 500,00 Jour Opération
Main levée et restitution de provisions Gratuit  
Frais de dossier (crédits par signature) 3 500,00 Jour Opération / Caution
Délivrance de duplicata d'une caution 3 500,00 Jour Opération
FINANCEMENT
NATURE DES OPERATIONS Tarifs en Dinars (HT) Date de Valeur/Opération
Crédit d’Exploitation    
Découvert autorisé TR
(Taux de Référence) 		 
Avance sur BDC/DAT Arab Bank TR  
Découvert garanti par BDC/ DAT
confrères		 TR  
Découvert relais TR  
Crédit revolving TR  
Avance sur factures TR  
Escompte commercial exceptionnel TR  
Escompte commercial autorisé TR  
Crédit d’Investissement    
CMT de 2 ans à 3 ans TR  
CMT de 3 ans et plus TR  
Commissions et frais sur opérations de crédit    
Commission de gestion – CMT 1 % du CMT/ flat  
Commission d’engagement - CMT 0.5% du CMT/ flat  
Frais d’étude de dossier EXPLOITATION 20 000,00 Jour Opération
Frais d’étude de dossier - CMT 50 000,00 Jour Opération
Créances impayées Taux initial + 2 %   
Dépassement de lignes de crédit  Taux initial + 2 %   

 

 

 

 

 

 

 

 

6. Placements

OPERATIONS DE PLACEMENT
NATURE DES OPERATIONS Tarifs en Dinars (HT) Date de Valeur/Opération
Dépôt en DZD à terme à taux variable
(Montant min fixé à DZD 500 000,00) 		   
Période allant de 3 mois min. et plus TRD  
Remboursement par anticipation Inférieur à 3 mois - pas de rémunération
Supérieur à 3 mois - Taux appliqué –Pénalité 		 
Les comptes à préavis
(Montant minimum fixé à DZD 5 000 000,00) 		   
Délais de préavis :    
10 jours TRD  
20 jours TRD  
30 jours TRD  
Bons de caisse nominatifs    
Période allant de 3 mois min et plus TRD  
Remboursement par anticipation Taux de rémunération - 1%  
Dépôt à vue et à terme    
Dépôt à vue et à terme en devises Taux de rémunération trimestriel  diffusés par la Banque d’Algérie  
Compte CEDAC à terme Solde
min. 500 000.00 DA 		Taux de rémunération trimestriel  diffusés par la Banque d’Algérie  

 

 

 

 

7. DIVERS

OPERATIONS DIVERS
NATURE DES OPERATIONS Tarifs en Dinars (HT) Date de Valeur/Opération
Opposition Bon de Caisse Entreprise 5 000,00
+ frais engagé et publication		 Jour Opération
Document collect Selon le contrat avec le prestataire Jour Opéraion
Frais  de régularisation de chèque
impayé 		2 500,00 Jour Opération
Frais de  Fax en Algérie 50,00 Jour Opération
         Frais de  Fax à l’étranger 200 ,00 Jour Opération
         Exécution d'opération reçue par Fax 3 000,00 Jour Opération
Frais d’authentification de signature 3 500,00 Jour Opération
Frais établissement duplicata 1 000,00 Jour Opération
Frais photocopie
  		50,00
  		Jour Opération
 
Frais de transfert de compte à une autre
agence 		5 000,00
A la demande du client		 Jour Opération
Frais de traitement des opérations
nécessitant des accords préalables de la
Banque d'Algérie 		20 000,00 Jour Opération
Frais de traitement de dossiers de
transfert de dividendes 		50 000,00 Jour Opération
Frais constitution de dossier frais de
mission à l’étranger 		10 000,00 Jour Opération
Frais de port Selon facturation courrier express Jour Opération
Frais courrier DHL agence  (envoi  Arab
Bank autre pays) 		suivant le tableau de tarification DHL Jour Opération
Frais SWIFT 3 000,00 Jour Opération
Frais de recherche de documents    
Recherche documents inférieure à une
année 		1 000,00 Jour Opération
Recherche documents supérieure à une
année 		1 500,00 Jour Opération
Recherche documents supérieure à
cinq ans 		2 500,00 Jour Opération

 

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